Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Produits

Les produits proposés sont des créations artisanales, réalisées principalement en bois et/ou autres matériaux, souvent sur mesure et/ou personnalisées (gravure, texte, dimensions, finitions, etc.).

Les photographies, visuels et mises en scène présents sur le site sont fournis à titre illustratif et ne sont pas contractuels.

Le bois étant une matière naturelle et vivante, des différences de veinage, de teinte, de nœuds ou de texture peuvent apparaître d’un article à l’autre. Ces variations naturelles ne constituent ni un défaut, ni un motif de non-conformité et ne peuvent donc pas justifier un remboursement ou un échange.

2. Prix

Les prix sont indiqués en euros. TVA non applicable, article 293 B du CGI (micro-entreprise).

Les frais de livraison sont indiqués lors de la commande, en fonction du transporteur, du poids et de la destination, sauf mention de franco de port.

Etienne Bricole se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en appliquant le tarif en vigueur au moment de la validation de la commande par le client.

3. Commande

Toute commande passée sur le site vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV. Une confirmation de commande est envoyée par e-mail au client.

Le client s’engage à fournir des informations exactes et complètes (coordonnées, adresses, textes à graver, options choisies…). L’atelier ne pourra être tenu responsable des erreurs résultant d’informations erronées ou incomplètes.

Pour les produits personnalisés, le client est responsable du contenu fourni (prénoms, dates, messages, logos, etc.). La validation de la commande vaut bon à tirer et fait foi pour la réalisation de la commande.

Etienne Bricole se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande :

• en cas de problème de paiement ;
• en cas de demande manifestement abusive ou techniquement irréalisable ;
• si le contenu demandé pour la personnalisation est illicite, discriminatoire ou contraire aux bonnes mœurs.

4. Paiement

Le paiement est sécurisé et s’effectue via les moyens proposés sur le site (par exemple : PayPal, carte bancaire via PayPal, etc.).

La commande est considérée comme validée uniquement après confirmation du paiement par l’organisme de paiement sécurisé.

Aucun escompte n’est accordé pour paiement anticipé.

5. Fabrication & délais

Les produits étant réalisés de manière artisanale, parfois sur mesure et/ou personnalisés, les délais de fabrication indiqués sur le site ou lors de la commande sont fournis à titre indicatif.

Les délais commencent à courir à compter de la validation du paiement.

Un léger dépassement de délai, raisonnablement justifié par la charge de l’atelier ou la nature artisanale de la fabrication, ne pourra pas donner lieu à annulation automatique de la commande ni à indemnisation.

6. Livraison

Les commandes sont expédiées à l’adresse indiquée par le client, généralement via Mondial Relay ou tout autre transporteur proposé lors de la commande.

Les frais et délais de livraison sont précisés au moment de la commande. Ils peuvent varier selon la personnalisation, la charge de l’atelier et le transporteur choisi.

Les risques liés au transport sont transférés au client dès la remise du colis au transporteur. En cas de colis endommagé ou ouvert, il appartient au client :

• d’émettre des réserves précises auprès du transporteur ;
• et de prévenir l’atelier dans les meilleurs délais, photos à l’appui.

Etienne Bricole ne saurait être tenu responsable des retards, pertes ou dommages imputables au transporteur, aux services postaux, aux grèves, intempéries ou tout cas de force majeure.

7. Droit de rétractation & retours

Tous les produits vendus par Etienne Bricole sont réalisés de manière artisanale et sont, par nature, personnalisés et/ou fabriqués sur mesure (gravure, texte, dimensions, finitions, choix spécifiques, etc.).

En conséquence, conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le client ne bénéficie d’aucun droit de rétractation après validation de la commande pour ces créations personnalisées ou sur mesure. Les produits ne sont ni repris, ni échangés, ni remboursés, sauf erreur avérée imputable à l’atelier.

Erreur de l’atelier

En cas d’erreur de l’atelier (mauvais texte gravé par rapport à la commande ou au visuel validé, mauvais modèle envoyé, défaut de fabrication manifeste), Etienne Bricole s’engage, après examen du dossier et des preuves fournies (photos, description précise), à :

• refaire le produit conforme à la commande, ou
• proposer une solution de remplacement ou un geste commercial adapté,

au choix de l’atelier. Aucun retour ou renvoi ne doit être effectué sans accord préalable.

8. Responsabilité

Etienne Bricole ne saurait être tenu responsable :

• des retards ou dommages liés au transporteur ;
• des conséquences d’une mauvaise utilisation ou d’un mauvais entretien des produits ;
• des différences normales liées au caractère naturel et artisanal des matériaux utilisés, notamment le bois.

9. Données personnelles

Les données collectées sont nécessaires au traitement, au suivi et à la facturation des commandes. Elles sont réservées à l’usage de Etienne Bricole et ne sont pas revendues à des tiers.

Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles, qu’il peut exercer en contactant l’atelier. Pour plus d’informations, le client est invité à consulter notre politique de confidentialité.

10. Propriété intellectuelle

Les créations, designs, textes, logos, photographies et visuels présents sur le site restent la propriété exclusive de Etienne Bricole et/ou de ses partenaires.

Toute reproduction ou utilisation, même partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

11. Droit applicable & litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut d’accord, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège de l’entreprise.